Délibération du 18 janvier 2022
282. Adoption de l’avenant relatif à l’Avant-Projet Définitif (APD) du projet immobilier
282. ANNEXE 1 - Adoption de l’avenant relatif à l’Avant-Projet Définitif (APD) du projet immobilier - Avis CAO
282. ANNEXE 2 - Adoption de l’avenant relatif à l’Avant-Projet Définitif (APD) du projet immobilier
283. Vote par voie électronique pour les scrutins professionnels 2022
284. Remplacement de Mme Elisabeth GRASSER, membre suppléant au sein des instances Paritaires
Délibération du 1er avril 2022
285. Adoption du Compte Rendu des séances du 17 décembre 2021 et du 18 janvier 2022
286. Installation de M. Franck CHAGNOT en qualité de titulaire suite au décès de Mme Elisabeth GRASSER
287. Décisions prises par le Président sur la base de ses délégations
288. Rapport d'activité 2021
289. Adoption du Compte de Gestion 2021
290. Adoption du Compte Administratif 2021
291. Proposition et vote du Budget primitif 2022
292. Indemnités des élus du Conseil d’Administration : mise à jour
293. Désignation du remplacement de Mme GRASSER au sein de la Commission médicale
294. Choix du prestataire pour le vote électronique élections professionnelles
295. Octroi d'une aide Challenge inter-entreprises 2022
296. Création d’une Commission Identité Visuelle
Délibération du 03 juin 2022
297. Adoption du Compte Rendu de la séance du 01 Avril 2022
298. Installation de Mme. Mireille CLAUDE-PITET en qualité de titulaire suite à la démission de M. Frédéric METZ
299. Décisions prises par le Président sur la base de ses délégations
300. Comité Social Territorial : organisation et fixation du nombre de représentants
301. Médiation Préalable Obligatoire : Conventionnement avec le CDG57
302. Restitution du travail de la Commission d'Identité Visuelle
302. ANNEXE - Restitution du travail de la Commission d'Identité Visuelle
Délibération du 01 juillet 2022
303. Adoption du Compte Rendu de la séance du 03 Juin 2022
303. ANNEXE - Compte rendu de la séance du 03 Juin 2022
304. Installation de M. Pascal PARMENTELAT en qualité de titulaire suite à la démission de M. Jacques GUYOT
305. Remplacement de Messieurs GUYOT Jacques et METZ Frédéric au sein des Instances Paritaires suite à leurs démissions
306. Attribution des lots du Marché Public des travaux pour le Projet Immobilier
307. Signature de la convention pour la Médiation Préalable Obligatoire
307. ANNEXE - Convention pour la Médiation Préalable Obligatoire
Délibération du 25 novembre 2022
308. Compte rendu de la séance du 01 Juillet 2022
309. Décisions prises par le Président sur la base de ses délégations (article 28 du décret n°85-643 du 25 juin 1985)
310. Débat d'Orientation Budgétaire, adoption du Rapport d'Orientation Budgétaire
310. ANNEXE - Débat d'Orientation Budgétaire, adoption du Rapport d'Orientation Budgétaire
311. Fixation des montants des cotisations et des prestations de services proposés par le CDG 88 pour l'année 2023
311. ANNEXE - Fixation des montants des cotisations et des prestations de services proposés par le CDG 88 pour l'année 2023
312. Protocole télétravail et mise en place d'une allocation forfaitaire
312. ANNEXE - Protocole télétravail et mise en place d'une allocation forfaitaire
313. Protocole Compte Épargne Temps (CET)
313. ANNEXE - Protocole Compte Épargne Temps (CET)
314. Décision Modificative de Crédits n°1
315. Décision Modificative de Crédits n°2
316. Demande de remise gracieuse de la part de Mme. Nadia MAINARDI pour le remboursement d'indu sur salaire
317. Application de l'article L1612-1 du CGCT - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement sur crédits nouveaux entre le 1er janvier 2013 et la date de vote du Budget Primitif 2023
318. Subvention à l'ANDCDG pour l'exercice 2022
319. Enregistrement du Centre de Gestion des Vosges comme organisme de formation certifié QUALIOPI et organisme de formation pour élus locaux
320. Création et composition de la Formation Spécialisée en matière de Santé Sécurité au Travail
321. Élections professionnelles 2022 - Détermination des modalités d'organisation du vote électronique
321. ANNEXE - Élections professionnelles 2022 - Détermination des modalités d'organisation du vote électronique
322. Autorisation d'ester en justice dans le cadre des élections professionnelles
323. Désignation des représentants titulaires et suppléants au sein des organismes paritaires (Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires)
323. ANNEXE - Désignation des représentants titulaires et suppléants au sein des organismes paritaires (Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires)
324. Convention d'adhésion aux missions de Médiation
324. ANNEXE - Convention d'adhésion aux missions de Médiation
325. Convention de déport dans le cadre de la médiation à l'initiative du juge
325. ANNEXE - Convention de déport dans le cadre de la médiation à l'initiative du juge
326. Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant
326. ANNEXE 1 - Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant
326. ANNEXE 2 - Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant
327. Travaux de construction d'un bâtiment de bureaux : adoption de l'Avenant n°1 concernant le lot n°02A - Gros Œuvre
328. Travaux de construction d'un bâtiment de bureaux : adoption de l'Avenant n°2 concernant le lot n°02B - Fondations Spéciales