C.S.T. locaux
Déclaration constitution CST local
CST commun :
CST/F3SCT :
- délibération CST- 50-199 agents
- délibération CST-F3SCT 50-199 agents
- délibération CST+F3SCT 200 agents
Bureau de vote :
- Arrêté instituant un bureau de vote
- Modèle d'arrêté/ listes des agents admis à voter par correspondance
Listes de candidats :
Procès-verbaux :
Listes électorales :
- Circulaire collectivités disposant d’un CST local
- Notice relative à l’impression des listes électorales
- Avis de publicité des listes électorales - modèle
Notes d'information/ Notices :
Listes de candidats
CAP CAT A :
CAP CAT B :
CAP CAT C :
CCP :
CST :