Délibération du 18 janvier 2022
282. Adoption de l’avenant relatif à l’Avant-Projet Définitif (APD) du projet immobilier- 282. ANNEXE 1 - Adoption de l’avenant relatif à l’Avant-Projet Définitif (APD) du projet immobilier - Avis CAO
- 282. ANNEXE 2 - Adoption de l’avenant relatif à l’Avant-Projet Définitif (APD) du projet immobilier
- 283. Vote par voie électronique pour les scrutins professionnels 2022
- 284. Remplacement de Mme Elisabeth GRASSER, membre suppléant au sein des instances Paritaires
Délibération du 1er avril 2022
- 285. Adoption du Compte Rendu des séances du 17 décembre 2021 et du 18 janvier 2022
- 286. Installation de M. Franck CHAGNOT en qualité de titulaire suite au décès de Mme Elisabeth GRASSER
- 287. Décisions prises par le Président sur la base de ses délégations
- 288. Rapport d'activité 2021
- 289. Adoption du Compte de Gestion 2021
- 290. Adoption du Compte Administratif 2021
- 291. Proposition et vote du Budget primitif 2022
- 292. Indemnités des élus du Conseil d’Administration : mise à jour
- 293. Désignation du remplacement de Mme GRASSER au sein de la Commission médicale
- 294. Choix du prestataire pour le vote électronique élections professionnelles
- 295. Octroi d'une aide Challenge inter-entreprises 2022
- 296. Création d’une Commission Identité Visuelle
Délibération du 03 juin 2022
- 297. Adoption du Compte Rendu de la séance du 01 Avril 2022
- 298. Installation de Mme. Mireille CLAUDE-PITET en qualité de titulaire suite à la démission de M. Frédéric METZ
- 299. Décisions prises par le Président sur la base de ses délégations
- 300. Comité Social Territorial : organisation et fixation du nombre de représentants
- 301. Médiation Préalable Obligatoire : Conventionnement avec le CDG57
- 302. Restitution du travail de la Commission d'Identité Visuelle
- 302. ANNEXE - Restitution du travail de la Commission d'Identité Visuelle
Délibération du 01 juillet 2022
- 303. Adoption du Compte Rendu de la séance du 03 Juin 2022
- 303. ANNEXE - Compte rendu de la séance du 03 Juin 2022
- 304. Installation de M. Pascal PARMENTELAT en qualité de titulaire suite à la démission de M. Jacques GUYOT
- 305. Remplacement de Messieurs GUYOT Jacques et METZ Frédéric au sein des Instances Paritaires suite à leurs démissions
- 306. Attribution des lots du Marché Public des travaux pour le Projet Immobilier
- 307. Signature de la convention pour la Médiation Préalable Obligatoire
- 307. ANNEXE - Convention pour la Médiation Préalable Obligatoire
Délibération du 25 novembre 2022
- 308. Compte rendu de la séance du 01 Juillet 2022
- 309. Décisions prises par le Président sur la base de ses délégations (article 28 du décret n°85-643 du 25 juin 1985)
- 310. Débat d'Orientation Budgétaire, adoption du Rapport d'Orientation Budgétaire
- 310. ANNEXE - Débat d'Orientation Budgétaire, adoption du Rapport d'Orientation Budgétaire
- 311. Fixation des montants des cotisations et des prestations de services proposés par le CDG 88 pour l'année 2023
- 311. ANNEXE - Fixation des montants des cotisations et des prestations de services proposés par le CDG 88 pour l'année 2023
- 312. Protocole télétravail et mise en place d'une allocation forfaitaire
- 312. ANNEXE - Protocole télétravail et mise en place d'une allocation forfaitaire
- 313. Protocole Compte Épargne Temps (CET)
- 313. ANNEXE - Protocole Compte Épargne Temps (CET)
- 314. Décision Modificative de Crédits n°1
- 315. Décision Modificative de Crédits n°2
- 316. Demande de remise gracieuse de la part de Mme. Nadia MAINARDI pour le remboursement d'indu sur salaire
- 317. Application de l'article L1612-1 du CGCT - Autorisation à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement sur crédits nouveaux entre le 1er janvier 2013 et la date de vote du Budget Primitif 2023
- 318. Subvention à l'ANDCDG pour l'exercice 2022
- 319. Enregistrement du Centre de Gestion des Vosges comme organisme de formation certifié QUALIOPI et organisme de formation pour élus locaux
- 320. Création et composition de la Formation Spécialisée en matière de Santé Sécurité au Travail
- 321. Élections professionnelles 2022 - Détermination des modalités d'organisation du vote électronique
- 321. ANNEXE - Élections professionnelles 2022 - Détermination des modalités d'organisation du vote électronique
- 322. Autorisation d'ester en justice dans le cadre des élections professionnelles
- 323. Désignation des représentants titulaires et suppléants au sein des organismes paritaires (Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires)
- 323. ANNEXE - Désignation des représentants titulaires et suppléants au sein des organismes paritaires (Commissions Administratives Paritaires et Commissions Consultatives Paritaires)
- 324. Convention d'adhésion aux missions de Médiation
- 324. ANNEXE - Convention d'adhésion aux missions de Médiation
- 325. Convention de déport dans le cadre de la médiation à l'initiative du juge
- 325. ANNEXE - Convention de déport dans le cadre de la médiation à l'initiative du juge
- 326. Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant
- 326. ANNEXE 1 - Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant
- 326. ANNEXE 2 - Convention d'adhésion au service d'archivage itinérant
- 327. Travaux de construction d'un bâtiment de bureaux : adoption de l'Avenant n°1 concernant le lot n°02A - Gros Œuvre
- 328. Travaux de construction d'un bâtiment de bureaux : adoption de l'Avenant n°2 concernant le lot n°02B - Fondations Spéciales