Délibérations du 28 mars 2025
- 7. Adoption du compte rendu
- 8. Décisions prises par le président
- 9. Adoption du rapport d'activité 2024
- 10. Adoption du rapport d'orientation budgétaire
- 11. Adoption de compte financier unique 2024
- 12. Définition de la durée d'amortissement du logiciel Médecine
- 13. Proposition et vote du Budget primitif 2025
- 14. Subvention annuelle à l'Amicale du personnel du CDG88
- 15. Lancement des consultations PREVOYANCE et MUTUELLE SANTE sous forme de contrat collectif à adhésion obligatoire ou facultative
Délibération du 16 juin 2025
- 16. Adoption compte rendu
- 17. Installation Daniel MIDON
- 18. Décisions prises par le président
- 19. Remplacement IP Pascale FETET
- 20. Décision modificative
- 21. Subvention framasoft
- 22. Convention CDG51 enquête administrative
- 23. Mutuelle santé marché structures hospitalières
- 24. Adoption RIFSEEP
- 25. Délibération maj bilan de compétences
- 25 bis. Annexe convention bilan compétences
- 26. Convention adhésion logiciel médecine
- 27. Convention AMR88
- 27. bis Annexe convention AMR88 CDG88
- 28. Valeurs et axes stratégiques 2025
- 28 bis. Annexe valeurs CDG88
Délibération du 28 novembre 2025
- 29. Adoption compte rendu
- 30. Décisions prises par le Président
- 31. Adoption rapport orientation budgétaire
- 32. Adoption taux cotisations prestation CDG88 2026
- 32 annexe. Tarification prestation CDG88 2026
- 33. Décision modificative n°2
- 34. Décision modificative n°2 bis
- 35. Prêt-relai FCTVA Caisse d'épargne
- 36. Seuil minimum amortissements
- 37. Application de l'article L1612-1
- 38. Remplacement Marie-Odile MOINE comité médical unique
- 39. Remplacement Marie-Odile MOINE Instances Paritaires
- 40. Subvention ANDCDG
- 41. Choix vote électronique EP
- 42. Choix prestataire vote électronique EP
- 42. Annexe1 devis
- 43. Autorisation Ester en justice EP
- 44. Choix vote électronique CA CDG
- 45. Choix prestataire vote électronique CA CDG
- 45. Annexe1 devis
- 46. Autorisation Ester en justice CA CDG
- 47. Convention cadre unique
- 47 annexe1. Projet convention cadre unique CDG88
- 47 annexe2. Modèle délibération convention cadre unique
- 47 annexe3. Tentative de résolution amiable
- 48. Convention Instances Médicales collectivités non affiliées
- 48 annexe. Convention Conseil médical 2025 collectivités non affiliées
- 49. Convention gestion contrat mutuelle santé GHT
- 49 annexe. Convention Santé 2026 GAM
- 50. Avenant n°2 convention MAD ACFI Region collectivité
- 50 annexe. Avenant n°2 VDEF ACFI
- 51. Maj Convention MT
- 51 annexe. Convention 2026 MT
- 52. Maj Convention organisme de formation
- 53. Protocole transactionnel anonymisé
- 54. Fixation taux promotion avancement de grade