Délibérations du 6 mars 2026
2. Décisions prises par le président
3. Adoption rapport d'activités 2025
4. Adoption compte financier unique 2025
5. Proposition et vote budget primitif 2026
7. Subvention annuelle amicale du personnel du CDG88
9. Convention mutualisation retraite
9bis. Annexe convention retraite
10. Vacations bilans de compétences
11. Finalisation convention cadre unique
11.bis annexe Projet convention cadre unique
11.ter annexe Tentative de résolution amiable
12. Enquête administrative convention CDG51
12. bis annexe Convention partenariat CDG Enquête administrative
13. Avenant fond de soutien actions prévention des risques assurance statutaire
14. Maj protocole CET limitation
15. bis annexe Règlement intérieur CDG88
16. Lancement Marché public Action Sociale
Délibérations du 23 juin 2026
25. Décision prise par le président
26. Attribution MP Prévoyance et mutuelle santé
27. Lancement contrats collectifs prevoyance et mutuelle santé
28. Adhésion CDG88 Contrats prévoyance et mutuelle santé
29. Validation convention adhésion CDG collectivité et frais de gestion Prévoyance et mutuelle santé
30. Validation convention gestion CDG assureurs prévoyance et mutuelle santé
31. Accompagnement tiers expert
Délibération du 16 juillet 2026
33. Annexe PV Élection président CDG88
34.Fixation nombre vice présidents CDG88
35.Élection vice président CDG88
35. Annexe PV Élection vice président CDG88
36. Détermination ordre remplacement
41.b. Annexe nomination représentants instances Paritaires
41.c. Nomination représentants Instances Paritaires
41.d. Nomination représentants Instances médicales
42. Remboursement frais déplacement élus
43. Adoption règlement intérieur
43. Annexe adoption règlement intérieur
46. Réorganisation service présentation organigramme
46. Annexe Réorganisation service présentation organigramme