Délibération du vendredi 22 mars 2024
01. Adoption compte rendu- 02. Décisions prises par le Président
- 03. Déménagement siège social
- 04. Convention FIPHFP
- 05. Convention mécénat compétences
- 05.Annexe Guide mécénat de compétence
- 05. Annexe Modèle de convention
- 06. Convention cadre outils applicatifs CDG88
- 06. Annexe Convention individuelle Portail d'applications LDG
- 06. Annexe Projet Convention Cadre
- 07. Convention transmission Actes Préfecture
- 08. Adoption Compte de Gestion 2023
- 09. Adoption Compte Administratif 2023
- 10. Affectation résultats 2023
- 11. Amortissements immobilisations incorporelles et des immeubles par destination
- 12. Prêt complémentaire travaux CDC
Délibération du jeudi 13 juin 2024
- 14. Adoption Compte Rendu
- 15. Décisions prises par le Président
- 16. Tarif SMAC Non Affiliés
- 17. Contrats AS 2025.2028
- 17.01. Modèle de délibération d'adhésion 2025 PM
- 17.02. Modèle de convention gestion 2025-2028
- 17.03. CD88 Modèle de convention gestion 2025-2028
- 17.04. MEF Modèle de convention gestion 2025-2028
- 17.05. COTISATIONS CDG TAUX Coll Sup Seuil
- 18. Création Vacation infirmiers
- 19. Convention signalement sdis
- 19. Convention signalement SDIS88 (1)
- 20. Subvention soutien AMRF88
- 20. Adhésion soutien AMRF88
- 21. Mise à jour et Clarification ASA CDG88
- 21. Tableau synthétique ASA
- 22. Nouvelle Convention RGPD
- 22. Modèle convention RGPD CDG54
- 23. Convention cadre outils applicatifs CDG88
- 23. Convention Individuelle LAS