Délibération du 31 mars 2023
330. Adoption des Comptes Rendus des séances du 25 novembre 2022 et 20 décembre 2022- 331. Décisions prises par le Président sur la base de ses délégations
- 332. Rapport d'activité des services du CDG pour 2022
- 333. Adoption du compte de gestion 2022
- 334. Adoption du compte administratif 2022
- 335. Amortissement des frais d'études non suivies pour les travaux de construction du bâtiment
- 336. Recours à un Prêt relais TVA auprès de la Caisse d'Epargne
- 337. Recours à un prêt relais TVA auprès du Crédit Mutuel Centre Vosges
- 338. Proposition et vote du budget primitif 2023
- 339. Autorisation d'ester en justice dans le cadre du projet immobilier : construction d'un bâtiment de bureaux à Uxegney
- 341. Actualisation de la grille tarification 2023 : chômage, DICRIM/PCS, ACFI Région Grand Est
- 341. ANNEXE Actualisation de la grille tarification 2023 : tarifs prestations chômage
- 345. Mise à jour des modalités de remboursement des frais de déplacement
- 345. ANNEXE règlement relatif aux modalités de remboursement des frais de déplacement
- 346. Participation du CDG88 aux frais d'inscriptions et d'équipement du Challenge Inter-entreprises
Délibération du 30 juin 2023
- 347. Adoption du Compte Rendu de la séance du 31 Mars 2023
- 348. Décisions prises par le Président sur la base de ses délégations
- 349. Convention Conseil en Organisation suite à expérimentation
- 349. ANNEXE - Convention Conseil en Organisation EA
- 349. ANNEXE - Convention Conseil en Organisation
- 350. Décision Modificative N°1 portant modification de l’excédent reporté du BP 2023 et affectation de crédits supplémentaires en dépenses d’investissement et de fonctionnement
- 351. Mise à jour du montant de la vacation médecin de prévention
- 352. Décision Modificative N°2 : augmentation du coût de la vacation médecin
- 353. Convention pour la location d’un véhicule “à la mission” destiné à l’agent d’entretien
- 353. ANNEXE- Convention pour la location d’un véhicule “à la mission” destiné à l’agent d’entretien
- 354. Convention RSU : mutualisation de l’application au niveau national
- 354. ANNEXE - Convention Outil RSU 2023-2028
- 354. ANNEXE - Coûts Convention Outil RSU 2023-2028
- 356. Désignation d’un référent déontologue « élu » pour le CDG88
- 357. Tarif de la prestation d’aide au recrutement (mise à jour).
- 358. Recours à une carte “Affaires” pour M. le Président du CDGFPT des Vosges
- 359. Subvention de fonctionnement à l’Amicale du personnel du CDGFPT des Vosges
- 359. ANNEXE - Subvention de fonctionnement à l’Amicale du personnel du CDGFPT des Vosges
- 360. Validation des documents FORMATION : règlement intérieur, CGU, livret d’accueil (formation, BC et VAE), contrats de formation, convention de formation
Délibérations du 24 novembre 2023
- 361. Adoption du Compte Rendu.
- 362. Décisions prises par le Président.
- 363. Adoption Rapport d'Orientation Budgétaire.
- 363. ANNEXE Rapport d'Orientation Budgétaire.
- 364. Bascule de la Nomenclature M57 au 1er janvier 2024.
- 365. Fongibilité des crédits.
- 366. Gestion des Amortissements.
- 366. ANNEXE Gestion des Amortissements.
- 367. Règlement Budgétaire et Financier.
- 367. ANNEXE Règlement Budgétaire et Financier.
- 368. Décision Modificative des Crédits N°3.
- 369. Décision Modificative des Crédits N°4.
- 370. Application de l’article L1612-1 du CGCT : Autorisation d'engager, de liquider et de mandater des dépenses d'investissement sur crédits nouveaux entre le 1er janvier 2024 et la date d'adoption du PB 2024.
- 371. Mise à jour des tarifs pour l'organisme de formation.
- 372. Adoption des tarifs des taux de cotisations et des prestations du CDG88 pour 2024.
- 372. ANNEXE tarifs des taux de cotisations et des prestations du CDG88 pour 2024.
- 373. Mise à jour de la convention de mise à disposition d'un.e chargé.e de communication graphiste.
- 373. ANNEXE Mise à jour de la convention de mise à disposition d'un.e chargé.e de communication graphiste.
- 374. Prise en charge du mentorat pour la formation des secrétaires de mairies.
- 375. Réglement de formation CDGFPT 88.
- 375. ANNEXE Règlement de formation CDGFPT 88.
- 376. Réglement CPF CDGFPT 88.
- 376. ANNEXE Réglement CPF CDGFPT 88.
- 377. Renouvellement convention référent déontologue avec CDG 54
- 378. Subvention ANDCDG.
- 379. Lancement contrat groupe Assurances Statutaires et mandatement.