Délibération du vendredi 22 mars 2024
01. Adoption compte rendu- 02. Décisions prises par le Président
- 03. Déménagement siège social
- 04. Convention FIPHFP
- 05. Convention mécénat compétences
- 05.Annexe Guide mécénat de compétence
- 05. Annexe Modèle de convention
- 06. Convention cadre outils applicatifs CDG88
- 06. Annexe Convention individuelle Portail d'applications LDG
- 06. Annexe Projet Convention Cadre
- 07. Convention transmission Actes Préfecture
- 08. Adoption Compte de Gestion 2023
- 09. Adoption Compte Administratif 2023
- 10. Affectation résultats 2023
- 11. Amortissements immobilisations incorporelles et des immeubles par destination
- 12. Prêt complémentaire travaux CDC
Délibération du jeudi 13 juin 2024
- 14. Adoption Compte Rendu
- 15. Décisions prises par le Président
- 16. Tarif SMAC Non Affiliés
- 17. Contrats AS 2025.2028
- 17.01. Modèle de délibération d'adhésion 2025 PM
- 17.02. Modèle de convention gestion 2025-2028
- 17.03. CD88 Modèle de convention gestion 2025-2028
- 17.04. MEF Modèle de convention gestion 2025-2028
- 17.05. COTISATIONS CDG TAUX Coll Sup Seuil
- 18. Création Vacation infirmiers
- 19. Convention signalement sdis
- 19. ANNEXE Convention signalement SDISS88
- 20. Subvention soutien AMRF88
- 20. ANNEXE Convention soutien AMR88
- 21. Mise à jour et Clarification ASA CDG88
- 21. ANNEXE Tableau synthétique ASA
- 22. Nouvelle Convention RGPD
- 22. ANNEXE Modèle convention RGPD CDG54
- 23. Convention cadre outils applicatifs CDG88
- 23. ANNEXE Convention Individuelle LAS
Délibération du vendredi 29 novembre 2024
- 24. Adoption compte rendu
- 25. Décision prise par le président
- 25. ANNEXE Décision prise par le président
- 26. Adoption taux de cotisations prestations CDG88
- 26. ANNEXE Tarification prestations CDG
- 26B. Mise à jour tarification formations
- 27. Abrogation convention accompagnement mobilité
- 28. Convention VAE
- 28. ANNEXE Convention VAE
- 29. Convention externalisation RH aide au recrutement
- 29. ANNEXE Convention d'adhésion au service gestion des ressources humaines
- 30. Convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement
- 30. ANNEXE Convention de mise en œuvre de la période de préparation au reclassement
- 31. Convention tarification bilans de compétences
- 32. Convention cadre portant affectation des équipements des agents publics en situation de handicap mis à disposition
- 32. ANNEXE Convention cadre portant affectation des équipements des agents publics en situation de handicap mis à disposition
- 33. Création de poste de médecin territorial Hors-classe
- 34. Composition de la Commission d'Appel d'Offre - Mise à jour
- 35. Création d'un fond de soutien aux actions de prévention des risques professionnels dans le cadre du contrat-groupe d'assurance statutaire
- 36. Passage au compte financier unique
- 37B. Décision modification de crédits n°1
- 38. Application de l'article L1612-1 du CGCT
- 39. Application lignes directrices de gestion
- 39. ANNEXE Application lignes directrices de gestion
- 40. Subvention ANDCDG
- 41. Convention d'adhésion au service de mise à disposition d'agent(s) des interventions technique(s) polyvalent(s)
- 41. ANNEXE Convention d'adhésion au service de mise à disposition d'agent(s) des interventions technique(s) polyvalent(s)