Délibération du vendredi 22 mars 2024
- 01. Adoption compte rendu
- 02. Décisions prises par le Président
- 03. Déménagement siège social
- 04. Convention FIPHFP
- 05. Convention mécénat compétences
- 05.Annexe Guide mécénat de compétence
- 05. Annexe Modèle de convention
- 06. Convention cadre outils applicatifs CDG88
- 06. Annexe Convention individuelle Portail d'applications LDG
- 06. Annexe Projet Convention Cadre
- 07. Convention transmission Actes Préfecture
- 08. Adoption Compte de Gestion 2023
- 09. Adoption Compte Administratif 2023
- 10. Affectation résultats 2023
- 11. Amortissements immobilisations incorporelles et des immeubles par destination
- 12. Prêt complémentaire travaux CDC